Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BORDERIE DE CHAUVIN
SCEA CHATEAU CHAUVIN

Numéro de dépôt :
96635408
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque LA BORDERIE DE CHAUVIN

Déposée le 17 juillet 1996 par CHATEAU CHAUVINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BORDERIE DE CHAUVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est CHATEAU CHAUVINTODO domicilié(e) CHATEAU CHAUVIN, 33330 SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU CHAUVIN - France.

La marque LA BORDERIE DE CHAUVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BORDERIE DE CHAUVIN est expirée depuis le 17 juillet 2006.

CHATEAU CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAUVIN , LA BORDERIE DE CHAUVIN , (Marque figurative) , FOLIE DE CHAUVIN


SCEA CHATEAU CHAUVIN - CHATEAU CHAUVIN, 33330 SAINT EMILION - France


SCEA CHATEAU CHAUVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vin d'appellation d'origine contrôlée